Certificat délivré par :
Agence pour la Protection des Programmes
25 rue de la Plaine, 75020 PARIS, FRANCE / T. +33(0)1 40 35 03 03 / app@app.asso.fr
Nom de l'œuvre :
SHIVA_CMB Segmentation Deep Learning Models
Sous-titre :
SHIVA-WP1 RHU project : Cerebral Micro Bleeds segmentation with a 3D Unet
Version :
0
Date de la version :
16/10/2023
N° du dépôt :
IDDN
1
.FR
2
.001
3
.420007
4
.000
5
.S
6
.P
7
.2023
8
.000
9
.31230
10
Date du dépôt :
16/10/2023
Date d'édition du présent certificat :
16/10/2023
Identité du titulaire de droits* :
FEALINX
N° de membre APP :
17.69.17170
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) :
424106763
Siège social :
Parc de Sacuny - Bâtiment B
313 avenue Marcel Mérieux, 69530, BRIGNAIS, FRANCE
Autres titulaires de droits :
CNRS - CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
N° APP : 99.75.3615
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) : 180089013
CEA - COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES
N° APP : 90.75.1572
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) : 775685019
UNIVERSITÉ DE BORDEAUX
N° APP : 14.33.15116
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) : 130018351
* Le Titulaire de droits s'engage à informer l'APP de toute cession ou aliénation, totale ou partielle, de ses droits de propriété intellectuelle.
(1) InterDeposit Digital Number
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(10) Classe de produits